Accueil du site > Catalogues > Résultats
>>> 5 réponse(s) pour : (Auteurs=MORILLON, A)
 Tri
Requête
5 fiche(s)
 
Panier
 fiche(s)
       
 Réponses 1 à 5 sur 5 
 [Cocher tout] [Décocher tout]

1



 2001 
MORILLON, Anne

Je suis toujours cambodgienne
In. : Hommes et migrations : France, terre d'Asie, vol. 1234, 2001. - p. 58-60

Domaines : Etudes géographiques et démographiques
Sujets : Accueil; Régularisation; Naturalisation
Noms géographiques : France; Cambodge

Histoire d'une femme cambodgienne arrivée en France en 1993 avec deux jeunes enfants. Ne faisant pas partie des "Boat-people", elle n'a pu bénéficier du statut de réfugié politique, mais d'une régularisation à titre humanitaire puis d'une carte de résidence de dix ans. Elle a fait une demande de naturalisation.

Localisation du document : RÉMISIS; OMI (N° interne 11189)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



MORILLON, Anne

Les réfugiés politiques face à la naturalisation
In. : Hommes et migrations, vol. 1234, 2001. - p. 50-57

Domaines : Etudes géographiques et démographiques
Sujets : Naturalisation; Libre circulation; Retour
Noms géographiques : France
Populations : Cambodgiens; Lao; Vietnamiens

Les réfugiés politiques d'Asie du Sud-Est sont les candidats idoines en matière de naturalisation aux yeux d'une administration sensible aux signes d'allégeance, de gratitude et d'attachement à la France. Or, pour ces réfugiés, cela signifie avant tout la libre circulation et la protection en cas de retour au pays.

Localisation du document : RÉMISIS; OMI (N° interne 11188)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



 1998 
MORILLON, A
CNRS : Groupement de recherche Migrations internationales et relations interethniques

La naturalisation et les modes d'acquisition de la nationalité française. Du Code Civil de 1804 à la Loi du 22 juillet 1993
In. : Dynamiques migratoires et rencontres ethniques : actes des Journées Universitaires d'Automne, Rennes 15-16-17 septembre 1997, 1998. - p. 151-178

Domaines : Acquisitions et pertes de la nationalité
Sujets : Naturalisation; Acquisition de nationalité; Nationalité; Citoyenneté; Droits politiques; Droits civiques
Noms géographiques : France

Cet article résulte d'un questionnement relatif au passage formel du statut d'étranger à celui de Français ainsi qu'à la pratique de la naturalisation comme point singulier et révélateur de la politique française d'immigration. Dans la première partie l'on traite la manière dont l'Etat et les institutions françaises conçoivent l'accueil et la présence des étrangers sur le territoire national au travers de la législation sur l'entrée et le séjour. L'auteur analyse l'intégration des étrangers dans la "communauté nationale" à travers les lois, les décrets, les circulaires et les pratiques administratives. Dans la deuxième partie sont identifiées les raisons et la signification de la naturalisation pour les candidats à la naturalisation ainsi que pour les nouveaux Français par acquisition. Au delà de la procédure administrative, l'auteur s'interroge sur la place de la naturalisation dans les parcours migratoires. L'hypothèse formulée est que le processus de fermeture des frontières françaises, en cours depuis un quart de siècle, peut entraîner une recherche de sécurisation dans la naturalisation.

Localisation du document : REMISIS : SIMO DYNA; MIGRINTER (N° interne 3901)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




4



 1996 
MORILLON, A

Acquisition de la nationalité française par décret : la naturalisation entre loi et pratiques administratives
146 p.
Mémoire de DEA : Sociologie : Rennes : Université de Haute-Bretagne : 1996 : sous la dir. de P.J. Simon

Domaines : Acquisitions et pertes de la nationalité
Sujets : Réglementation; Administration; Naturalisation; Identité nationale
Noms géographiques : France

L'objet est de mettre en relation la loi, les circulaires administratives qui proposent une application du Code de la Nationalité française et la pratique des agents de préfecture. Par une observation attentive des manières de faire et un examen particulier de dossiers de demandes de naturalisation, l'auteur propose une analyse systématique de la confrontation des situations individuelles avec les exigences administratives définies par la législation. Il s'agit de comprendre la place et l'importance respective des conditions de recevabilité (résidence, assimilation et absence de condamnation) dans la pratique de la naturalisation (de la première instruction réalisée dans les préfectures à celles opérées à la sous-direction des naturalisations). L'auteur étudie tout l'appareil national, juridique et administratif qui accompagne l'acquisition de la nationalité française dans son ensemble. L'auteur aborde aussi la question de la signification, symbolique et matérielle, de la naturalisation pour les étrangers qui en font la demande et de son influence sur la définition de leur nouvelle identité nationale.

Localisation du document : CNDP-VEI (N° interne 2183)
Langue : FRE
Type de document : Travaux universitaires




5



MORILLON, Anne

Acquisition de la nationalité française par décret : la naturalisation entre loi et pratiques administratives
In. : Les Cahiers du CERIEM , vol. 1, 1996. - p. 5-7

Domaines : Acquisitions et pertes de la nationalité
Sujets : Naturalisation; Acquisition de nationalité
Noms géographiques : France

L'auteur aborde les modes d'attribution de la nationalité française et, plus particulièrement, les modes d'acquisition par décret ou par naturalisation. L'approche historique relativise la place du jus soli dans l'histoire du droit de la nationalité française, tout en montrant certaines dispositions importantes du Code de la Nationalité. La nouvelle législation, en référence à la prétendue conception élective de la nation française, donne au principe de volonté d'acquisition de ladite nationalité, une place centrale. Elle exige des jeunes "étrangers" nés en France, de parents étrangers nés à l'étranger, de manifester, entre 16 et 21 ans, leur volonté de devenir Français. Ce nouvel élément de réforme remet en cause la quasi-automaticité de l'acquisition de la nationalité française pour cette catégorie d'étrangers. A travers l'analyse plus fine de quarante dossiers de demandes de naturalisation, l'auteur a voulu confronter la loi, telle qu'elle s'exprime à travers les conditions de recevabilité, à son application elle-même par les agents des préfectures. L'attitude de ces derniers reflète les exigences nationales et met en relief les différentes catégories de postulants.

Localisation du document : REMISIS; MIGRINTER (N° interne 8517)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

 Réponses 1 à 5 sur 5 
Requête
5 fiche(s)
 
Panier
 fiche(s)
       





SPIP | Mentions légales
© REMISIS Tous droits réservés
Université Paris Diderot - Paris 7, UFR de sciences sociales, REMISIS / URMIS
Case courrier 7027 - 75205 Paris Cedex 13 - Tél. 01 57 27 71 55